À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4, mercredi 5 et vendredi 7 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 21 juin et mardi 27 juin 2023 et par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 21 juin et mardi 27 juin 2023 et par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

rapporteur sur la proposition de loi n° 69 (2022-2023) visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture du mécénat culturel aux sociétés publiques locales

COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation, au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation, au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans ses séances des mercredi 7 décembre et mardi 13 décembre 2022, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative

MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan

membres titulaires, pour le département de l'Allier

candidats de

la mission d'information sur « l'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? »

Bureau de la mission d'information sur le thème : « Uberisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi ? »

Vice-présidents

pour le Finistère

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)

(sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

rapporteur sur la proposition de loi n° 339 visant à rendre effectif et à renforcer le plafonnement des frais bancaires

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

de rapporteurs

dont la Commission est saisie au fond

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

Examen, en nouvelle lecture, du rapport de

membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

Rapporteurs

au Sénat

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

Sénateurs

Suppléants. -

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

Projet de loi n° 28 (2018-2019) relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Rapporteurs

de rapporteurs

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

Projet de loi n° 28 (2018-2019) relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Rapporteurs

de rapporteurs

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

Projet de loi n° 28 (2018-2019) relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Rapporteurs

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

Sénateurs

Titulaires. -

Union Centriste

Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises

Rapporteurs

UC

Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises

Rapporteurs

au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels

membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer

II. -

sénateur

b) Suppléants

membres de la Commission des finances

rapporteur pour avis sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 19 (2016-2017)

de rapporteurs

Commission des finances

membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer

II. -

sénateur

b) Suppléants